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Assurance

 

Le Conducteur s'engage à être assuré conformément à la législation en vigueur et à vérifier préalablement au Trajet la pleine validité de son assurance. Il s'engage également à être en possession d'un permis de conduire adéquate et en règle avec la législation en vigueur.

Il appartient à chaque Conducteur, Responsable de l’équidé et Passager de vérifier que l’assurance du Conducteur est en règle et couvre le transport de tous les équidés. Il appartient au Responsable de l’équidé de souscrire une assurance complémentaire pour couvrir les risques liés au transport qui ne serait pas couvert par l’assurance du Conducteur.

Le Conducteur, le Responsable de l’équidé et le Passager sont informés du fait que les assurances peuvent refuser de couvrir les dommages pouvant survenir lors d'un trajet à l'occasion duquel le Conducteur aurait réalisé un bénéfice ou aurait été dans une situation assimilée à une activité professionnelle.
Il supporterait seul les conséquences financières résultant de l'absence de prise en charge d'un éventuel accident par son assurance, sans que la responsabilité de Horsepooling ne puisse être engagée.

Les Conducteurs professionnels s’engagent à être assuré conformément à la législation en vigueur et s’engage à informer le Responsable de l’équidé de la limite d’indemnisation de son assurance, pour que celui-ci puisse s’il le souhaite souscrire une assurance complémentaire.



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